Chasser en Bretagne

ACCA DATES CONVOCATIONS AG 2023

Karine LE FUR — 2021-04-15T11:50:18Z

AVIS AUX MEMBRES ADHERENTS
DES ASSOCIATIONS COMMUNALES ET INTERCOMMUNALES DE CHASSE AGREEES
Ci-après, dates des Assemblées générales 2023
Nota : les assemblées générales ne sont pas ouvertes à toutes les personnes, mais seulement aux adhérents ACCA
Lieu et ordre du jour des assemblées générales : se renseigner auprès du contact de l'ACCA ACCA/AICA - CONVOCATION AGO 2023ACCA/AICADate & heure AGOContactACCA St Guinoux30/06/2023 à 18h30Eric LalleACCA Monterfil30/06/2023 à 20h30Anthony Renault, (...)

- Associations

A.C.C.A. Association de Chasse Communale Agréée

Karine LE FUR — 2016-12-20T09:50:38Z

Dossier "ASSEMBLEE GENERALE 2023 - ACCA" : cliquez ici
Rappel Art 12- al 46 statuts ACCA :
Une copie de la convocation de l'assemblée générale de l'ACCA doit être adressée à la Fédération. Vous trouverez ci-dessous un lien vous permettant de déclarer en ligne votre assemblée générale auprès de la Fédération (inutile dans ce cas de nous renvoyer une copie de la convocation par courrier). Vous recevrez en mail, un accusé de réception de votre déclaration. Pour déclarer cliquez ICI
Rappel statuts ACCA - Art (...)

- Associations

A.C.C. Association de Chasse Communale / Chasse privée

Karine LE FUR — 2016-12-20T09:50:36Z

En téléchargement : un modèle de statut ACCun modèle de statut de Chasse privéeun modèle de bail de chasseCREATION D'UNE ASSOCIATION EN TROIS ETAPES :
Rédaction des statuts : la création d'une association commence par la rédaction de ses statuts. Les statuts définissent le mode de fonctionnement de l'association (son nom, sa durée, son objet, l'adresse de son siège social, le fonctionnement de ses instances dirigeantes, les droits et obligations de ses adhérents, sa dissolution).
Réunion de l'assemblée (...)

- Associations

Obtenir un N° SIREN - SIRET

Karine LE FUR — 2014-04-08T13:48:14Z

Attribution d'un numéro SIREN - SIRET
En téléchargement :
pour une association loi 1901, demande attribution de numéro SIREN à l'INSEEpour une ACCA, demande attribution de numéro SIREN à l'INSEE
L'attribution de numéros SIREN et SIRET n'est pas systématique. Elle est facultative mais doit être demandée par l'association pour bénéficier de subventions notamment.
La demande doit être présentée à la Direction régionale de l'INSEE compétente par rapport à son siège (...)

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