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Téléchargements

S.D.G.C.
- SDGC 2022-2028
- Arrêté préfectoral

PERMIS
- Demande d’autorisation chasse accompagnée et notice
- Inscription permis de chasser
- Demande de duplicata permis de chasser (perte) / notice

- Inscription chasse à l’arc 

- Formulaire validation 2023/2024
(Formulaire vierge + Notice validation + Notice Assurance)
- MMA : document d’information sur les produits d’assurance
- ChassAdapt notice simplifiée
- ChassAdapt notice complète

ASSEMBLEE GENERALE 
- Délégation de vote individuel
- Vote individuel

COMMUNICATION

- Bilan d’activité 2021
- Bilan d’activité 2020
- Bilan d’activité 2019
- Bilan d’activité 2018
- Bilan d’activité 2017
- Bilan d’activité 2016
- Bilan d’activité 2015
- Bilan d’activté n°1

-FED’NEWS n°4 - juillet 2023
-FED’NEWS n°3 - juin 2023
- FED’NEWS n°2 - mai 2023
- FED’NEWS n°1 - mai 2023

2 revues par an : Mars(AG) et Aout (Ouverture)


- Formulaire petite annonce

ARRETE

-Ouverture clôture 2023/2024
-Arrêté modificatif relatif à l’ouverture clôture 2023/2024 - chasse en battue au 15/07/2023
-Arrêté complémentaire (faisan-lièvre) d’ouverture clôture 2023/2024 
- Plan de gestion du sanglier 2023/2024 (modalités)
- Plan de chasse du chevreuil 2023/2024 (modalités)
- Plan de chasse du cerf 2023/2024 (modalités)
- Ouverture de la chasse des oiseaux de passage et du gibier d’eau 2023/2024
- Arrêté autorisant période complémentaire vénerie sous terre du blaireau 2023/2024

CARTES
- Secteurs administrateurhttps://www.chasserenbretagne.fr/IM...
- Secteurs Technicien 
- Unités de Gestion 
- Carte des GIC
- Circonscriptions louveterie en Ille et Vilaine (2020-2024)

NUISIBLE
- Déclaration de piègeage (validité : 2020 à 2023)

- Destruction Corbeaux, Corneille, Pie et Renard. Formulaire simplifié 2023. Cliquez ICI. En cas de problème veuillez prendre contact avec la DDTM au 02.90.02.32.00.
- Relevé annuel de capture 
- Tarifs matériel Union des piégeurs 
- Délégation du droit de destruction des nuisibles
- Loutre : arrêté du 16 mai 2023 (interdiction des pièges de catégorie 2 du 1er juillet 2023 au 30 juin 2024)

ADHESION
- Conditions générales

https://www.chasserenbretagne.fr/IM...

DEGATS
- Formulaire 
- Information aux déclarants de dégâts


GRAND GIBIER

- Formulaire première demande grand gibier 2023/2024
- Convention de réciprocité 
- Fiche de battue 
- Prélèvements sanglier campagne précédente 
- Prélèvements chevreuil campagne précédente  
- Déclaration Battue Affut Sanglier Réserve ACCA + opérations régulation nuisibles
- Délégation de pouvoir battue
- Convention d’apport de droit chasse grand gibier + Lièvre
- Convention d’apport de droit chasse grand gibier (particulier)
- Convention d’apport de droit chasse grand gibier (association)
- Agrainage dissuasif du sanglier (SDGC 2022-2028 page 32)

PETIT GIBIER
- Formulaire demande de plan de chasse lièvre 2023/2024
- Demande prélèvement / introduction de lapin

GIBIER D’EAU
- Formulaire de déclaration des appelants

ASSOCIATION
- Diaporama Comparatif Statut ACCA (pdf)
- Statuts ACCA 
- règlement intérieur et de chasse
- Statut ACC
- Statut chasse privée
- Livret ACCA
- Tir à l’affut 

BALL TRAP

- Règles à observer lors de l’installation d’un ball trap
- Règlements techniques FFBT

ATTESTATION DE MEUTE
- Chasse à courrehttps://www.chasserenbretagne.fr/IM... 
- Chasse sous terrehttps://www.chasserenbretagne.fr/IM...

DIVERS
- Statut FDC 35
- Règlement intérieur FDC 35 
- Registre des actes officiels du Président de la FDC35
- Plaqutte Water
- Demande agrément garde particulier
- Déclaration armes
- Enregistrement armes entre particuliers
- Bail de chasse