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Téléchargements

S.D.G.C.
- Arrêté approbationhttps://www.chasserenbretagne.fr/IM...
- Le SDGC

PERMIS
- Demande d’autorisation chasse accompagnée et notice
- Inscription permis de chasser : en cours de modification des modalités d’inscription
- Demande de duplicata permis de chasser (perte) / notice

- Inscription chasse à l’arc 

Formulaire validation 2022/2023
(Formulaire vierge + Notice validation + Notice Assurance)
- MMA : document d’information sur les produits d’assurance
- ChassAdapt notice simplifiée
- ChassAdapt notice complète

ASSEMBLEE GENERALE 
Délégation de vote individuel
Vote individuel

COMMUNICATION

- Bilan d’activité 2021
- Bilan d’activité 2020
- Bilan d’activité 2019
- Bilan d’activité 2018
Bilan d’activité 2017
- Bilan d’activité 2016
- Bilan d’activité 2015
- Bilan d’activté n°1

2 revues par an : Mars(AG) et Aout (Ouverture)

- Revue Mars 2021 (COVID : AG Annulée => 23 réuinions d’information)

- Formulaire petite annonce

ARRETE

-Ouverture clôture 2022/2023
-Arrêté complémentaire (faisan-lièvre) d’ouverture clôture 2022/2023 
- Plan de gestion du sanglier 2022/2023 (modalités)
- Annexe plan de gestion du sanglier 2022/2023 polders 35
- Plan de chasse du chevreuil 2022/2023 (modalités)
- Plan de chasse du cerf 2022/2023 (modalités)
- Ouverture de la chasse des oiseaux de passage et du gibier d’eau 
- Calendrier des dates d’ouverture 2022/2023 de la chasse des oiseaux de passage et du gibier

CARTES
- Secteurs administrateurhttps://www.chasserenbretagne.fr/IM...
- Secteurs Technicien 
- Unités de Gestion 
Carte des GIC
- Circonscriptions louveterie en Ille et Vilaine (2020-2024)

NUISIBLE
- Déclaration de piègeage (validité : 2020 à 2023)

- Destruction Corbeaux, Corneille, Pie et Renard. Formulaire simplifié 2021. Cliquez ICI. En cas de problème veuillez prendre contact avec la DDTM au 02.90.02.32.00.
- Relevé annuel de capture 
- Tarifs matériel Union des piégeurs 
- Délégation du droit de destruction des nuisibles
- Loutre : arrêté du 25 mai 2021 (interdiction des pièges de catégorie 2 du 1er juillet 2021 au 30 juin 2022)

ADHESION
- Conditions générales

https://www.chasserenbretagne.fr/IM...

DEGATS
- Formulaire 
Information aux déclarants de dégâts


GRAND GIBIER

- Formulaire première demande grand gibier 2022-2023
- Convention de réciprocité 
- Fiche de battue 
- Prélèvements sanglier campagne précédente 
- Prélèvements chevreuil campagne précédente  
Déclaration Battue Affut Sanglier Réserve ACCA + opérations régulation nuisibles
- Délégation de pouvoir battue
Convention d’apport de droit chasse grand gibier + Lièvre
- Convention d’apport de droit chasse grand gibier (particulier)
- Convention d’apport de droit chasse grand gibier (association)
- Agrainage dissuasif du sanglier (Avenant 2 SDGC 2013-2019)

PETIT GIBIER
- Formulaire demande de plan de chasse lièvre
- Demande prélèvement / introduction de lapin

GIBIER D’EAU
- Formulaire de déclaration des appelants

ASSOCIATION
Modifications Statut ACCA :
- Modèle Type Statut ACCA (pdf)
- Diaporama Comparatif Statut ACCA (pdf)
- Statuts ACCA - Cerfa de déclaration de modification des statuts
- Assemblée générale ACCA 2021 : 
lettre aux adhérents ; convocation assemblée générale ; copie de la convocation assemblée générale FDC35 ; pouvoir ; relevé de conclusions ; annexes 2021/2022 au règlement intérieur et de chasse : annexe1 - annexe 2 ; composition du conseil d’administration ; candidature administrateur ; procès-verbal de désignation du Bureau ; cerfa de déclaration de modification du Bureau ; statuts ; cerfa de déclaration de modification de statuts ; règlement intérieur et de chasse

- Statut ACC
- Statut chasse privée
- Livret ACCA
- Tir à l’affut 

BALL TRAP

- Règles à observer lors de l’installation d’un ball trap
- Règlements techniques FFBT

ATTESTATION DE MEUTE
- Chasse à courrehttps://www.chasserenbretagne.fr/IM... 
- Chasse sous terrehttps://www.chasserenbretagne.fr/IM...

DIVERS
- Statut FDC 35
- Règlement intérieur FDC 35 
- Registre des actes officiels du Président de la FDC35
- Plaqutte Water
- Demande agrément garde particulier
- Déclaration armes
- Enregistrement armes entre particuliers
- Bail de chasse